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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIM'NATURE
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LA BELLE DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BELLE DU FOREZ
PRIM'NATURE Société anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
92408605
Date de dépôt :
28/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2012

Présentation de la marque LA BELLE DU FOREZ

Déposée le 28 février 1992 par la Société Anonyme (SA) PRIM'NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIM'NATURE domicilié(e) Les Hautes Terres,22540 PEDERNEC (dossier no 2215279) - 22540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 855 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRIM'NATURE SA domicilié(e) Les Hautes Terres,22540 PEDERNEC (dossier no 2215279) - 22540 - France.

La marque LA BELLE DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE DU FOREZ est expirée depuis le 28 février 2012.

PRIM'NATURE a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'NATURE , DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE , SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE


PRIM'NATURE Société anonyme à Conseil d'administration - Les Hautes Terres,22540 PEDERNEC (dossier no 2215279) - 22540 - France - SIREN 381855105


PRIM'NATURE SA - Les Hautes Terres,22540 PEDERNEC (dossier no 2215279) - 22540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191879 - Publication au BOPI 1995-11-16

Renouvellement sans limitation le 4 février 2002 n°2215279 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Des fruits et légumes frais, des pommes de terre